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Avis publics

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Avis publics 2017

Résultat de l'élection

Avis public du scrutin du 5 novembre 2017

Dérogation mineure 2017-02

Avis public aux non-domiciliés

Révision de la liste électorale municipale

Entrée en vigueur du règlement numéro 919-18

Séance extraordinaire du conseil municipal le 5 octobre 2017

Entrée en vigueur des règlements numéros 1232 et 1235

Entrée en vigueur des règlements numéros 1231, 1240 et 1246

Entrée en vigueur des règlements numéros 1230, 1233, 1234, 1236, 1237, 1238 et 1239

Entrée en vigueur du règlement numéro 1255

Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2018

Élection 2017

Dérogation mineure 2017-10-R

Registres des 13 et 14 septembre 2017- Règlement de lotissement numéro 1232 - modification

Registres des 13 et 14 septembre 2017 - Règlement de zonage numéro 1235 - modification

Registre du 13 septembre 2017- Règlement de lotissement numéro 1232

Registre du 13 septembre 2017 - Règlement de zonage numéro 1235

Séance extraordinaire du conseil municipal le jeudi 31 août 2017

ERRATUM - Dérogation mineure 2017-07

Dérogation mineure 2017-07 et séance d'information

Entrée en vigueur du règlement numéro 1251

Registre du 22 août 2017 - Adoption du règlement d'emprunt numéro 1255

Dérogation mineure 2017-11

Dérogation mineure 2017-10

Dérogation mineure 2017-09

Dérogation mineure 2017-08

Dérogation mineure 2017-07

Dérogation mineure 2017-06

Séance extraordinaire du Conseil municipal du lundi 17 juillet 2017

Entrée en vigueur - Règlements numéros 881-10, 919-17 ET 1042-3

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1250

Séance extraordinaire du conseil municipal du 19 juin 2017

Entrée en vigueur règlements 1253 et 1254

Dérogation mineure 2017-05

Dérogation mineure 2017-04

Dérogation mineure 2017-03

Entrée en vigueur – Règlement numéro 1247

Registre du 30 mai 2017 - Adoption du règlement d'emprunt numéro 1251

Adoption du règlement numéro 1252

Tour de la montagne - Le 22 mai 2017

Dépôt du rapport financier consolidé et rapport du vérificateur exercice financier 2016

Avis de registre du 25 avril 2017 - Règlement numéro 1250

Séance extraordinaire du 18 avril 2017

Dérogation mineure 2017-02

Dérogation mineure 2017-01

Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière 2017-2018-2019

Pour plus de détails sur la possibilité de faire une demande à la Commission municipale du Québec, consultez le site de la CMQ.