Conseil municipal

Les comités de la Ville

• Comités consultatifs
  Le Conseil municipal a mis sur pied divers comités qui ont pour mandat d'examiner de façon approfondie les éléments techniques de différents dossiers et de formuler des recommandations aux membres du Conseil municipal de la ville. Les comités sont formés de conseillers municipaux, de représentants de l'administration et de citoyens. Le maire est d’office membre de chacun des comités.
  
  Il appartient au Conseil municipal, en séance publique, d'adopter ou de rejeter les recommandations faites par ces différents comités. Les procès-verbaux des comités sont également déposées et disponibles au moment des séances régulières du Conseil municipal.
  
  
• Comité consultatif d'urbanisme (C.C.U.)
  Ce comité est chargé d’étudier et de soumettre des recommandations concernant toutes questions liées à  l’urbanisme, au zonage, au lotissement et à la construction, conformément à l’article 146 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.
  
  Plus spécifiquement, ce comité est chargé de transmettre ses recommandations sur tous les documents que lui soumettra le Conseil municipal. Le comité est chargé d’évaluer le contenu du plan d’urbanisme et des règlements d’urbanisme en vigueur dans la municipalité et d’en proposer la modification lorsque nécessaire et lorsque requis par le Conseil municipal.
  
  Le C.C.U. est chargé de fournir aux membres du Conseil municipal des avis relatifs à l’application du chapitre IV de la Loi sur les biens culturels. Il est formé de 9 membres.
  
• Comité consultatif sur l'environnement (C.C.E.)
  Le comité consultatif sur l’environnement de Mont-Saint-Hilaire contribue à bâtir un milieu de vie fondé sur des valeurs liées à la nature et à l'environnement et qui représentent des préoccupations placées au cœur des choix individuels et collectifs.
  
  Le C.C.E. est composé de 11 membres.
  
  
• Comité consultatif sur l'agriculture (C.C.A.)
  Ce comité est chargé d’étudier et de soumettre des recommandations au Conseil municipal concernant le zonage, le lotissement et la construction en zone agricole. Le C.C.A. est constitué de 10 membres.
  
  
• Comité de toponymie
  Le comité de toponymie est chargé d’étudier et de soumettre des recommandations au Conseil municipal en ce qui a trait à la désignation des noms de rue, des parcs et de tout autre lieu sur le territoire en conformité avec les règles de la Commission de toponymie du Québec.
  
  Ce comité doit également s’assurer que l’odonymie de la municipalité reflète et s’inspire des caractéristiques géographiques naturelles, de l’histoire, des personnages importants et de la mentalité régionale. Il est formé de 6 membres et monsieur Rémi H. Lair, conseiller municipal siège sur ce comité.
  
  
• Comité de circulation
  Le comité de circulation a pour objectif de répondre aux besoins des citoyens quant aux problèmes soulevés sur le réseau routier de la ville en matière de circulation, d’espaces de stationnement, de signalisation, d’éclairage et de réseau cyclable. Les membres de ce Comité étudient les problèmes et recommandent des solutions au Conseil municipal afin de rendre le milieu de vie plus sécuritaire. Il est constitué de 4 membres et messieurs Fernand Brilland et Guy Boulé, conseillers municipaux, siègent sur comité.
  
  
• Comité consultatif de la culture (C.C.C)
  Le comité consultatif de la culture a pour mission de conseiller la municipalité en matière de culture suivant des moyens appropriés pour favoriser l’expansion culturelle sur le territoire hilairemontais. Le Comité peut recommander au Conseil municipal toutes démarches et initiatives en vue de promouvoir le développement culturel local.

À noter : les activités de ce comité sont actuellement suspendues.